A l'ordre du jour…
Le conseil municipal se réunira le mardi 14 décembre à 19h
Pour répondre à la demande de nombreux Vincennoises et Vincennois, nous publierons désormais l'intégralité des dossiers inscrits à l'ordre du jour :
Finances
Décision modificative n° 2 :
1) au budget Ville 2010
2) au budget annexe de la restauration municipale 2010
3) autorisation au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2011
4) admission en non valeur de cotes irrécouvrables
5) acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2011
6) répartition de la subvention départementale 2010 aux associations locales
7) prise de participation de la Ville dans le capital de la VINCEM
Ressources humaines
8) modification du tableau des effectifs du personnel communal
9) convention avec le Fonds d'intégration des personnes handicapées dans la Fonction publique
Logement social, habitat
Garanties d'emprunts au bénéfice de la VINCEM pour l'acquisition de l'immeuble sis 16-18 rue du Midi :
10) garantie du prêt pour les logements
11) garantie du prêt pour les commerces
12) subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Sté Immobilière 3F pour la construction de 28 logements sociaux sis 9 rue des Laitières et 18 rue Massue
13) subvention pour surcharge foncière au bénéfice de l'association SNL pour l'opération
d'acquisition-amélioration d'un logement dans l'immeuble sis 33 rue de Strasbourg
Opération d'acquisition d'un logement dans l'immeuble sis 32 rue Jean Moulin par l'association SNL :
14) reversement à la Ville de la subvention pour surcharge foncière accordée à l'OPH
15) subvention pour surcharge foncière au bénéfice de l'association SNL
16) cession de l'immeuble sis 140 rue Defrance au bénéfice de la Sté Immobilière 3F
17) avenant à la convention passée avec l'OPH de Vincennes
Développement durable
18) adoption de l'Agenda 21 vincennois
19) bilan 2009/2010 de la Charte 21
Travaux, urbanisme, cadre de vie
20) création d'un local pour la "Boîte à jouets" et réhabilitation des locaux
21) convention de financement avec la Région Ile-de-France pour la réalisation des toitures
végétalisées du centre aquatique du Domaine du Bois
Action culturelle, relations internationales
22) attribution de subventions communales 2010 à des associations culturelles
23) candidature au label "Ville et Pays d'Art et d'Histoire"
24) vente, élimination et don de documents dans le cadre du réseau des médiathèques
25) convention avec la ville de Gondar dans le cadre de la coopération décentralisée solidarités
Affaires sociales
26) attributions de subventions communales 2010 à des associations sociales famille et vie scolaire
Famille et vie scolaire
27) subventions communales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires en vue du
financement des classes d'initiatives
28) renouvellement du Contrat Enfance-Jeunesse avec la CAF 94 pour 2010/2013
29) travaux d'agrandissement de la salle de restauration de l'école maternelle Clément Viénot et de restructuration de locaux
30) convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Caisse
Jeunesse et sports
31) délégation de service public pour l'exploitation du Centre aquatique de Vincennes
32) attribution de subventions communales 2010 à des associations sportives
33) demande de subvention pour la reconstruction de l'ensemble sportif Hector-Berlioz
Rapports annuels des établissements publics de coopération intercommunale
34) rapport annuel d'activité 2009 du SIPPEREC
Vincennes vient de se voir décerné par l’ADEME et Eco Emballage une distinction «quali tri». Prix qui va aussi bien aux vincennois pour les efforts fait par chacun pour le tri
sélectif qu’à la ville pour la qualité de sa collecte.
A ce propos, Jacques JP Martin a rappellé que «tout le monde reconnaît que la banlieue, et le département du Val-de-Marne tout particulièrement, ont besoin d’un
mode de transport collectif important et fiable qui permette de se déplacer rapidement d’est en ouest, dans cette zone à très forte densité urbaine : sans repasser par Paris, sans surcharger le
réseau routier saturé, sans dénaturer une implantation urbaine complexe…» et que face à ce constat le projet Orbival s’inscrivait comme «un projet phare du département
pour les années à venir en proposant la création d’une nouvelle ligne de métro qui traverserait le Val-de-Marne en rocade dans sa zone la plus dense. Il s’intégrerait facilement à un réseau plus
vaste de transport inter-banlieues».
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