Lundi 7 mars 2011
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A l'ordre du jour…
Le conseil municipal se réunira le mercredi 9 mars à 19h, salle du Conseil municipal.
Pour répondre à la demande de nombreux Vincennoises et Vincennois, nous publierons désormais l'intégralité des dossiers
inscrits à l'ordre du jour :
Finances
1 - Débat d'orientation budgétaire 2011
2 - Demande de subvention au titre de la dotation d'action parlementaire 2011 réservée aux Sénateurs affectée à
l'aménagement en zone 30 de la rue du Maréchal Maunoury
3 - Insertions publicitaires dans le Vincennes-info dans le cadre du projet de Ville
4 - Tarifs relatifs aux insertions publicitaires dans le magazine municipal Vincennes Info et les guides municipaux
Ressources humaines
5 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
6 - Convention d'adhésion au service Prévention, hygiène et sécurité du travail du Centre interdépartemental de gestion
(CIG) de la petite couronne
Représentation du conseil municipal
7 - Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration de l'Office public de l'habitat de
Vincennes
Logement social, habitat
8 - Bilan d'étape de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Vincennes centre ancien
9 - Cession des lots n° 2, 3 et 28 de l'immeuble sis 57 rue de la Jarry au profit de la Société foncière Habitat et
Humanisme
10 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour l'acquisition d'un logement de l'immeuble sis 170 rue Diderot
11 et 12 - Garantie d'emprunt et attribution d'une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour
l'opération d'acquisition-amélioration de trois logements sis 177 rue Diderot constituant les lots 11, 15-16 et 23
13 et 14 - Garantie d'emprunt et subvention pour surcharge foncière au bénéfice de l'Office public de l'habitat de
Vincennes pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble de dix logements sis 56 rue de Montreuil
15 - Garantie d'emprunts au bénéfice de la Société Immobilière 3F pour la construction d'un immeuble de 28 logements
sociaux sis 9 rue des Laitières et 18 rue Massue
16 et 17 - Garantie d'emprunts et subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Société BATIGÈRE IDF pour
l'opération d'acquisition-amélioration de l'immeuble sis 31 rue des Vignerons
18 et 19 - Garantie d'emprunts et subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Société BATIGÈRE IDF pour
l'opération d'acquisition-amélioration de l'immeuble sis 104 rue de Montreuil
Développement durable
20 - Convention d'adhésion de la Ville à l'Agence locale de l'énergie MVE
21 - Convention avec le SIPPEREC pour l'habilitation des actions éligibles aux certificats d'économie d'énergie
22 - Mise en oeuvre d'un plan de prévention du bruit dans l'environnement
23 - Adhésion à l'association BRUITPARIF
24 - Adhésion de la communauté d'agglomération Est-Ensemble au SEDIF
Travaux, urbanisme et cadre de vie
25 - Accord d'une permission générale de voirie au SEDIF et à son délégataire VEOLIA Eau IDF au titre de l'occupation du
domaine public
26 - Convention pour le recouvrement des redevances d'assainissement par VEOLIA EAU IDF
Affaires sociales
27 - Attribution des revenus 2010 de la donation Pathé
Famille, vie scolaire
28 à 30 - Participation de la Ville aux frais de fonctionnement des écoles privées vincennoises et de l'école publique
Decroly
31 - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations familiales du Val-de-Marne des établissements
d'accueil du jeune enfant 0-4 ans
Jeunesse et sports
32 - Convention de partenariat relative à l'aide aux vacances des enfants (A.V.E.) avec la Caisse d'Allocations Familiales
du Val-de-Marne
33 - Autorisation donnée au Maire pour le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire pour la rénovation du
centre sportif Hector-Berlioz
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