A l'ordre du jour…
Le conseil municipal se réunira le mercredi 29 juin à 19 h, salle du Conseil municipal.
Pour répondre à la demande de nombreux Vincennoises et Vincennois, nous publions désormais l'intégralité des dossiers inscrits à l'ordre du jour :
- FINANCES
1 à 4 - Compte administratif 2010 : budget principal de la Ville et budgets annexes (et affectation des résultats)
5 - Comptes de gestion pour l'exercice 2010
6 à 9 - Budget supplémentaire 2011 : budget principal de la Ville et budgets annexes
- INTERCOMMUNALITÉ
10 - Approbation des statuts du syndicat mixte ouvert d'études et de projets de l'ACTEP
11 - Approbation de l'adhésion du Département de l'Essonne au SIPPEREC et des nouveaux statuts du SIPPEREC en tant que syndicat mixte ouvert
- RESSOURCES HUMAINES
12 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
13 - Modification des taux de promotion en matière d'avancement de grades
- DOMAINE
14 - Acquisition des lots n° 5 et 10 de l'immeuble sis 16-18 avenue Franklin Roosevelt
15 - Acquisition de la parcelle cadastrée V n° 1 sise 61 avenue de Paris
16 - Cession au bénéfice de la VINCEM du lot n° 203 de l'immeuble sis 6 rue des Laitières et 3bis rue de Lagny
17 - Cession des lots n° 101, 102, 103, 104, 114, 116 et 117 dépendant du parking souterrain sis 59 rue de la Jarry
- LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
18 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour l'acquisition de l'immeuble sis 214 rue de Fontenay et 1 rue Monmory
19 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour l'acquisition de l'immeuble sis 89 rue de Fontenay
20 - Garantie d'emprunts au bénéfice de la Société Immobilière 3 F pour l'opération d'acquisition-amélioration de l'immeuble sis 89 boulevard de la Libération
21 et 22 - Opération sise 10 rue des Laitières et 7 rue de Lagny : acquisition d'un local en VEFA et convention de participation financière et de réservation de logements
- TRAVAUX, URBANISME, CADRE DE VIE
23 - Modification du Plan local d'urbanisme
24 - Autorisation au Maire de déposer les permis de démolir et de construire au 18 rue Emile-Dequen
- DÉVELOPPEMENT DURABLE, ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
25 - Adhésion de la Ville à l'association NATUREPARIF
26 - Convention de partenariat au programme national L'abeille, sentinelle de l'environnement avec l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)
27 - Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la ville de Vincennes
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
28 - Attribution d'une subvention 2011 à la Plate-Forme d'Initiative Locale (PFIL)
- ACTION CULTURELLE, RELATIONS INTERNATIONALES
29 - Tarif des spectacles - Saison 2011/2012
30 - Convention de partenariat avec l'association Vincennes en concert - Prima La Musica 31 - Rapport d'activité 2010 de l'association Festival AMERICA- 5ème édition
32 - Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'association Festival AMERICA
33 - Avenant au bail emphytéotique administratif pour la construction du centre aquatique
34 - Attribution de subventions communales 2011 aux associations dans le cadre des relations internationales
- AFFAIRES SOCIALES
35 - Convention avec l'Etat relative à l'enregistrement de la demande de logement social
- HANDICAP
36 - Plan Handicap 2006-2010 : bilan annuel 2010
37 - Plan Handicap 2006-2010 : bilan 2006-2010
38 - Rapport 2010 de la Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
- FAMILLE, VIE SCOLAIRE
39 - Avis du Conseil municipal sur la carte scolaire 2011/2012
40 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la maintenance des appareils de cuisines et de buanderies de la Ville et de la Caisse des écoles
41 - Convention d'objectifs et de financement - Relais Assistants Maternels - de la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne
- JEUNESSE ET SPORTS
42 - Attribution de subventions communales 2011 à des associations sportives
43 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne pour la construction du centre de loisirs maternel de l'Ouest
- RAPPORTS ANNUELS 2010
44 - Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
45 - Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
46 et 47 - Rapports 2010 de la Société EFFIPARC Ile-de-France, délégataire du service public de gestion des stationnements souterrains et de surface
48 - Rapport 2010 de la Société DADOUN, délégataire du service public de gestion des marchés d'approvisionnement
49 - Bilan d'activité 2009/2010 de la VINCEM.
Dans le cadre des primaires du Parti Socialiste, chaque français inscrit sur les listes électorales de notre pays dispose « d'un droit d'opposition », c'est-à-dire la
possibilité de voir rayer leur nom des listes électorales papiers qui seront envoyées dans les bureaux de vote et utilisées pour la primaire. Ce droit d'opposition est excerçable jusqu'au jour du
vote.

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